Le nouveau Code civil du Québec et les droits de l’homme : le paradigme d’un nouveau « droit commun »

Bjarne Melkevik, « Le nouveau Code civil du Québec et les droits de l’homme : le paradigme d’un nouveau "droit commun" », dans Jean-Luc Chabot, Philippe Didier et Jérôme Ferrand, dir, Le Code civil et les Droits de l’homme, coll. La Librarie des Humanités, Paris, L’Harmattan, 2005, 403.

Actes du Colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, Ancien palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille.

Colloque organisé par le « Centre Historique et Juridique des Droits de l’homme », Faculté de Droit, Université Pierre Mendès France, Grenoble 2.

Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu’il a jugé bon d’embellir de quelques considérations, – considérations que les constituants de l’Union européenne ne renieraient sans doute pas aujourd’hui – , le Premier Consul sabre d’un trait de plume ce qu’il appelle tout haut « des niaiseries métaphysiques ». Ce dédain hargneux de la « métaphysique » n’augure pas un nouvel âge d’or des Droits de l’homme, mais préfigure plutôt leur repli, lequel est amorcé par le destin fameusement funeste du livre préliminaire du Code civil qui regroupait une trentaine de dispositions empreintes de droit naturel et de morale.

Toutefois, bien que le texte ait porté la marque personnelle d’un homme dont Madame de Staël aimait à rappeler qu’il «pardonnait plus volontiers un calcul égoïste qu’une opinion désintéressée », certains auteurs se plaisent encore à souligner l’esprit « spiritualiste » du Code Napoléon.

Parce que la controverse n’a jamais cessé, un colloque organisé en décembre 2003 à Grenoble dans le cadre des manifestations du bicentenaire poursuit l’analyse des destinées croisées du Code civil et des Droits de l’homme en agrémentant les interrogations contemporaines par d’éclairantes contributions historiques.

Ce contenu a été mis à jour le 4 novembre 2015 à 18 h 54 min.